Régulariser les taxes de vente en fin d'exercice
Ledger fournit deux feuilles distinctes pour les taxes de vente. Elles ne servent pas à la même chose : la Méthode rapide calcule la remise à faire pour un client admissible, la Conciliation de taxes de vente rapproche les soldes du chiffrier aux rapports gouvernementaux réellement produits. Cet article explique laquelle utiliser et comment.
Laquelle utiliser
Le client est inscrit à la méthode rapide
Il collecte au taux plein mais remet au taux réduit prévu par la loi, et garde la différence comme un revenu (avec un crédit 1% sur la première tranche).
- Petits commerces admissibles (chiffre d'affaires ≤ 400 000 $).
- Le client N'A PAS droit aux CTI/RTI sur ses dépenses courantes.
- La feuille produit la déclaration période par période.
Le client est à la méthode régulière
Vous voulez vérifier que les soldes TPS/TVH/TVQ au chiffrier correspondent aux rapports remis au gouvernement, et générer l'écart s'il y en a un.
- Tous les autres clients (majorité).
- Rapproche « ce qu'on a déclaré » vs « ce qui est au chiffrier ».
- Génère l'écriture de régularisation pour l'écart.
Elles ne sont pas mutuellement exclusives. Un client à la méthode rapide utilise « TPS-TVQ Méthode rapide » pour construire ses remises, et peut activer aussi la « Conciliation de taxes de vente » pour vérifier que les rapports remis correspondent au chiffrier.
TPS-TVQ, Méthode rapide
Cinq onglets : Périodes, Sommaire, Avantages, Écriture, Configuration. La première ouverture démarre à la configuration.
Configuration initiale
Ledger ouvre la fenêtre Configuration initiale et demande la province, le type de fournitures et la fréquence :
Choisissez la province, le type de fournitures principales et la fréquence de déclaration du client. Ces paramètres déterminent le barème de taux à appliquer et le nombre de périodes à saisir.
Ces deux paramètres déterminent le barème (Services 3,6% féd. / 6,6% prov. | Biens 1,8% féd. / 3,3% prov.) et le nombre de périodes générées.
Onglet Périodes, saisir les chiffres d'affaires
Pour chaque période créée, saisissez :
- Chiffres d'affaires (incl. TPS/TVQ) : le montant TTC brut.
- Achats d'immobilisations (incl. TPS/TVQ) : pour les CTI/RTI récupérables même en méthode rapide (immobilisations seulement).
- Cumul antérieur (override) : laisser vide pour l'auto-calcul (utile pour appliquer le crédit 1% correctement).
- Acomptes provisionnels : les versements déjà effectués.
Ledger calcule automatiquement la base, la taxe perçue au taux réduit, les CTI/RTI sur immobilisations, le crédit 1%, le total à remettre, la somme à payer aux livres et le chèque final. Au Québec, deux colonnes (TPS et TVQ) ; en Ontario, une seule colonne (TVH), puisqu'il n'y a qu'une taxe.
Chaque période a un bouton Depuis le GL. Il ouvre une fenêtre où vous choisissez les comptes de ventes concernés. Ledger tire le net (ventes − remboursements) sur la période, affiche l'équivalent TTC (HT × 1,14975), et vous laisse insérer directement le montant HT ou TTC dans la case Chiffres d'affaires.
Onglets Sommaire et Avantages
Le Sommaire annuel agrège les totaux des périodes. C'est le tableau à imprimer pour le client ou pour le vérificateur.
L'onglet Avantages compare la méthode rapide à la méthode régulière et affiche le verdict (« Avantage de la méthode rapide : X $ » ou « Désavantage »). Il donne aussi le point mort sur achats courants : le seuil de dépenses courantes admissibles à partir duquel la méthode régulière deviendrait plus avantageuse. Utile pour justifier au client s'il devrait rester à la méthode rapide ou en sortir.
Onglet Écriture, régularisation de fin d'exercice
Ledger prépare une écriture en 4 lignes :
- Réduction du revenu pour la portion totale de TPS/TVQ comprise dans les ventes brutes, calculée à la méthode régulière.
- Avantage de la méthode rapide ajouté comme revenu imposable.
- Renversement du solde débiteur du compte des taxes payées durant l'exercice. Pré-rempli avec les acomptes saisis dans les périodes plus les chèques des périodes antérieures, toujours modifiable.
- Accrual de la dernière période non encore payée (typiquement la dernière mensualité).
Choisissez les comptes dans les menus déroulants, puis cliquez Soumettre aux régularisations. Une ligne à zéro (par exemple aucun acompte versé durant l'exercice) est omise de l'écriture et son compte n'est pas requis. Les montants sont arrondis au cent et l'écriture soumise balance toujours exactement, le cent résiduel d'arrondi étant porté à la ligne de l'avantage.
Conciliation de taxes de vente
Trois onglets : Paramètres, Feuille de travail, Écriture. La première ouverture démarre par un mini-assistant qui construit les périodes.
Créer la feuille et relier les comptes
Choisissez la fréquence de remise (Annuelle, Trimestrielle, Mensuelle) et la fin de période du 1er rapport de l'exercice, puis Créer la feuille.
Dans l'onglet Paramètres, reliez les comptes du chiffrier aux 6 catégories (TPS perçue, TVH perçue, TVQ perçue, TPS payée, TVH payée, TVQ payée). Ledger tire les soldes N et N-1 automatiquement.
Onglet Feuille de travail, saisir les rapports
La feuille est en trois blocs verticaux :
- Soldes des exercices antérieurs. Saisissez les soldes déclarés aux formulaires gouvernementaux de l'exercice antérieur. Ledger affiche les soldes au chiffrier N-1 et l'écart automatiquement, pour signaler tout non-lettrage sur l'ouverture.
- Selon les rapports de taxes de l'exercice courant. Deux modes : Par période (saisie période par période, montants déclarés) ou Montant annuel. À vous de choisir selon ce que le client vous a donné.
- Paiements (encaissements) de l'exercice. Deux méthodes : A (liste chèque par chèque) ou B (ligne totalisée). Optionnellement, les paiements après la fin d'exercice.
Une section Ajustements / conciliation de l'écart permet d'ajouter des lignes d'ajustement facultatives (par exemple, un montant non déclaré aux formulaires gouvernementaux).
Le Résultat de la conciliation apparaît en bas : soldes calculés vs soldes au chiffrier. Trois cas :
- Balancée : rien à faire, passez à l'exercice suivant.
- Écart à régulariser : cliquez le lien Passez à l'onglet Écriture pour générer la régularisation.
Onglet Écriture, régularisation
L'écriture est pré-remplie à partir de l'écart non concilié. Choisissez le compte de contrepartie (ligne d'équilibre, souvent une charge ou un revenu de conciliation), le bouton Recalculer depuis l'écart ajuste automatiquement les montants. Cliquez Soumettre aux régularisations.
Description par défaut : « Régularisation — conciliation des taxes de vente ». La régularisation apparaît dans la page Régularisations du dossier avec le badge « source : feuille de travail ».
Imprimer
Chaque feuille a son bouton Imprimer en haut. Le PDF contient tous les onglets déployés, avec les calculs. La Méthode rapide imprime aussi le détail des périodes pour le vérificateur.
Questions fréquentes
Mon client était en méthode rapide, il vient d'en sortir. Que faire ?
Pour l'exercice de transition, gardez la feuille TPS-TVQ Méthode rapide activée pour les périodes précédant la sortie, et ajoutez la feuille Conciliation de taxes de vente pour les périodes postérieures. Les deux écritures se cumulent dans les régularisations sans se marcher dessus.
Ledger prend-il en charge la TVH (provinces harmonisées) ?
Oui. Dans la conciliation, les catégories TPS et TVH sont distinctes, avec des colonnes séparées. La méthode rapide prend aussi en charge l'Ontario : choisissez la province dans la configuration (Québec = TPS + TVQ, Ontario = TVH), et le calcul comme la présentation s'adaptent (une seule colonne TVH en Ontario, au taux de 8,8 % en services et 4,4 % en biens).
Peut-on repartir des chiffres du grand livre au lieu de les taper ?
Oui pour la méthode rapide, via le bouton Depuis le GL dans chaque période. La fenêtre offre trois sources : Écritures du grand livre (dossiers dont la tenue de livres se fait dans Ledger), Solde avant écritures (la balance importée telle quelle, pour un client qui tient ses propres livres dans Xero ou QuickBooks) et Solde régularisé (la balance plus vos écritures d'ajustement). Le montant TTC suit la province de la feuille (× 1,14975 au Québec, × 1,13 en Ontario). La conciliation, elle, tire les soldes des comptes reliés automatiquement, pas besoin de saisir les soldes N ou N-1 à la main.