Saisir les feuillets, réconcilier au grand livre, reporter aux annexes T2
La feuille de conciliation des revenus de placement se remplit à partir des feuillets fiscaux du client (T3/RL-16, T5/RL-3, T5008…) et fait tout le reste : elle groupe les revenus par type, calcule le coût calculé de chaque placement, réconcilie au grand livre, prépare l'écriture de régularisation, et prépare le report aux annexes T2 (3, 6, 7, 21).
La feuille en un coup d'œil
Cinq onglets :
- Feuillets : saisie case par case, un feuillet à la fois.
- Résumé : totaux par émetteur et par type de revenu.
- Fiscalité : report aux annexes T2 (dividendes, gains en capital, revenu de placement canadien/étranger, crédit pour impôt étranger).
- Conciliation coût : suivi du coût de chaque placement (solde + intérêts − frais ± rajustements = coût calculé, comparé au relevé de la firme).
- Écriture : écriture de régularisation à soumettre.
Activer la feuille
Depuis Feuilles de travail, cochez Conciliation des revenus de placement. Cette feuille n'est jamais suggérée automatiquement à partir de la BV (la présence de revenus de placement n'est pas détectable de manière fiable). Activez-la dès qu'un client détient des placements.
Onglet Feuillets, ajouter et remplir case par case
En haut de l'onglet Feuillets, choisissez le type puis cliquez Ajouter le feuillet. Quatre types :
T5 / RL-3 T3 / RL-16 T5008 Autre / non retracé
Renseignez l'émetteur (ex. « Canoe », « Fidelity », « BMO Nesbitt Burns ») et la référence (n° de compte). Puis remplissez case par case comme sur le feuillet papier ou PDF du client.
Pour les T5008 (dispositions), la saisie est spécifique : Date (14), Code (15), Quantité (16), Titre (17), Coût/PBR (20), Produit (21), et le Gain se calcule seul. Cliquez Ajouter une disposition pour saisir plusieurs titres sur le même feuillet.
Dans les cases, vous pouvez taper un calcul (par exemple 120 + 50 ou 1200/12), Ledger évalue et affiche le résultat. Utile quand un montant est éclaté sur plusieurs relevés d'un même émetteur.
Onglet Résumé, lire les totaux
Le résumé regroupe automatiquement par émetteur et par type de revenu :
Div. déterminés Div. ordinaires Intérêts Gain en capital Autres revenus Div. sur gain en capital Revenu étranger Impôt étranger Rajustement du PBR
C'est une vue de contrôle : est-ce que les montants ressemblent à ce que le client déclarait l'an dernier ? Un feuillet oublié saute aux yeux.
Onglet Fiscalité, report aux annexes T2
Ledger ventile automatiquement les revenus vers les bonnes annexes T2 selon leur type :
- Annexe 3 : Dividendes reçus.
- Annexe 6 : Gains (pertes) en capital.
- Annexe 7 (canadien) : Revenu de placement canadien.
- Annexe 7 (étranger) : Revenu de placement étranger.
- Annexe 21 : Crédit pour impôt étranger.
- Hors annexe : Rajustement du PBR (n'entre dans aucune annexe, ajuste le coût de base).
C'est ce tableau que vous copiez dans la T2, sans avoir à re-classer les revenus à la main.
Onglet Conciliation coût, suivre le PBR
Une ligne par compte de placement au grand livre. Ledger part du solde d'ouverture au chiffrier, applique les intérêts reçus (+), les frais financiers (−) et les rajustements (±), puis compare au montant du relevé de la firme.
| Compte | Description | Solde initial | Intérêts | Frais (−) | Rajustements | Coût calculé | Relevé | Écart |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 1200 | Placement Fidelity FBS-4471 | 125 000,00 | 3 850,00 | (180,00) | 1 200,00 | 129 870,00 | 129 870,00 | ✓ |
| 1210 | Placement Canoe FGP-1289 | 42 000,00 | 1 620,00 | (75,00) | — | 43 545,00 | 43 320,00 | (225,00) |
L'écart doit tendre vers 0. S'il persiste, cherchez un rajustement de PBR (retour de capital, distribution non déclarée en revenu) à ajouter dans les feuillets.
Un lien Aide · rajustement du PBR (case 42) (dans l'onglet Fiscalité, à côté du report aux annexes T2) ouvre le rappel fiscal complet : la case 42 du T3 (case M du RL-16) est un remboursement de capital, jamais un revenu. Elle ne se réintègre pas au gain en capital de l'année : elle réduit le PBR (alinéa 53(2)h) LIR) et l'effet arrive à la disposition, à l'annexe 6. Seule exception : un PBR qui devient négatif crée un gain en capital réputé immédiat (paragraphe 40(3) LIR). Le dialogue couvre aussi les distributions réinvesties (case 21, qui augmentent le PBR) et pointe vers les guides T4037 et T4013 de l'ARC.
Réconciliation au grand livre (dans l'onglet Conciliation coût)
En bas du même onglet, section Réconciliation au grand livre : choisissez vos comptes de revenus de placement de la BV (intérêts, dividendes reçus, gains…). Ledger compare leur solde régularisé au revenu total des feuillets, et affiche l'écart. Si vous êtes à 0, la saisie est cohérente avec ce que la BV du client montre. Sinon, il y a une écriture manquante côté BV ou un feuillet à ajouter.
Onglet Écriture, régularisation
Ledger regroupe les feuillets en 2 comptes de revenu (crédit) :
- Revenus de placement : intérêts, dividendes reçus, autres revenus, revenus étrangers, impôt étranger.
- Gain en capital : gain en capital + dividendes sur gain en capital.
Choisissez un compte de contrepartie (débit) pour équilibrer (typiquement le compte de placement ou un compte de trésorerie s'il y a eu un encaissement). Le rajustement du PBR est exclu de l'écriture, il modifie le coût du placement, pas le revenu.
Cliquez Soumettre aux régularisations. La description par défaut est « Revenus de placement, feuillets (via feuille de travail) ».
Imprimer
Le bouton Imprimer en haut produit un PDF qui contient tous les onglets (feuillets, résumé, fiscalité, conciliation coût, écriture). C'est ce qu'on annexe au dossier T2 pour justifier les montants portés aux annexes.
Questions fréquentes
Le client a plusieurs comptes chez la même firme, un feuillet par compte ?
Oui. Le champ Référence (n° compte) permet de les distinguer. Le résumé les regroupe quand même par émetteur.
Un T3 arrive après que j'ai soumis l'écriture, que faire ?
Ajoutez le feuillet manquant, retournez dans Écriture, cliquez à nouveau Soumettre. Ledger propose Remplacer la JE existante (correction) plutôt que d'en créer une nouvelle.
Comment saisir un dividende en capital ou un rajustement de PBR ?
Utilisez le type de feuillet Autre / non retracé, choisissez le type de revenu (« Div. sur gain en capital » ou « Rajustement du PBR ») et entrez le montant. Ces revenus ont une case dédiée dans le résumé et un traitement fiscal spécifique.